Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site terpgroup.com et le service T-ERP sont édités par Taiga (« l'Éditeur »).

• Forme juridique : [à compléter]
• Capital social : [à compléter]
• RCCM : [à compléter]
• Numéro d'identifiant unique (NIU) : [à compléter]
• Siège social : [à compléter], Cameroun
• Email : contact@terpgroup.com
• Téléphone : [à compléter]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [à compléter], représentant légal de l'Éditeur.

3. Hébergement

Le service est hébergé par OVH SAS, société au capital de 10 174 560 €, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com. Les données sont stockées sur une infrastructure dédiée opérée par l'Éditeur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du service T-ERP (marque, logo, interface, textes, code source, charte graphique) est la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité. Conformément à la loi camerounaise n° 2010/012 relative à la cybersécurité et à la cybercriminalité, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à contact@terpgroup.com.

6. Cookies

Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session d'authentification, préférences d'affichage). Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers n'est déposé.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit camerounais et au droit OHADA. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux de Douala, à défaut de résolution amiable préalable.